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Marques déposées par la société COMPAGNIE TOURANGELLE DU REMPART - CTR
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PIGEONDOC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIGEONDOC
COMPAGNIE TOURANGELLE DU REMPART - CTR

Numéro de dépôt :
1319755
Date de dépôt :
01/08/1985
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
01/08/2005
PIGEONDOC de COMPAGNIE TOURANGELLE DU REMPART - CTR

Présentation de la marque PIGEONDOC

Déposée le 1 août 1985 par la société COMPAGNIE TOURANGELLE DU REMPART - CTR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « PIGEONDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE TOURANGELLE DU REMPART - CTR domicilié(e) 25 rue du Rempart, 37000 TOURS (dossier no 2050652) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 979 815 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE Madame Catherine FILY domicilié(e) (dossier no 2050652) - France.

La marque PIGEONDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIGEONDOC est expirée depuis le 1 août 2005.

COMPAGNIE TOURANGELLE DU REMPART - CTR a également déposé les autres marques suivantes : TAMPONATE , FRANCHE-COMTE ALIMENTS TECHNI COFNA , GALINETTE , STAR Tradition Rurale Le goût de la tradition retrouvée


COMPAGNIE TOURANGELLE DU REMPART - CTR - 25 rue du Rempart, 37000 TOURS (dossier no 2050652) - France - SIREN 331979815


GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE Madame Catherine FILY - (dossier no 2050652) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Renouvellement sans limitation le 20 juin 1995 n°2050652 - Publication au BOPI 1995-06-20

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205968 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 8 septembre 1994 - Transmission de propriété n°175947 - Publication au BOPI 1994-09-08

Inscription le 4 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174302 - Publication au BOPI 1994-07-04

Aliment destiné à l'alimentation des pigeons.